Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 45
Versions de la disposition

Texte complet
45. (Remplacé, D. 501-2011)Fournaises et chaudières: Une fournaise ou une chaudière où l’on brûle du bois ou un résidu de bois, seul ou combiné avec un combustible fossile, ne peut émettre dans l’atmosphère des matières particulaires au-delà des concentrations établies au tableau suivant:
_______________________________________________________________________________
| | |
| | concentration |
| | (en mg/Nm3 de gaz sec corrigé à 12% CO2) |
| |__________________________________________|
| | | |
| puissance utile de la fournaise | fournaise ou | nouvelle fournaise |
| ou de la chaudière | chaudière existante | ou chaudière |
|____________________________________|_____________________|____________________|
| | | |
| < 3 MW | 600 | 600 |
|____________________________________|_____________________|____________________|
| | | |
| ≥ 3 MW | 450 | 340 |
|____________________________________|_____________________|____________________|
R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 45; D. 501-2011, a. 215.
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